Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGITRAFIC
AMSI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1611024
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque LOGITRAFIC

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) AMSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOGITRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMSI domicilié(e) 16 à 22 Rue Jules Verne, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

La marque LOGITRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGITRAFIC est expirée depuis le 2 mai 1999.

AMSI a également déposé les autres marques suivantes : AC. PAIE , LOGIPHARM , C.FAC , C.PAIE , LOGIPNEUS , AC .COMPTA , C.COMPTA , AC LISTE , C.FICHE , AC FACT


AMSI (S.A.) - 16 à 22 Rue Jules Verne, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 25 août 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°162304 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162303 - Publication au BOPI 1993-08-25

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